Résolution sur l'examen de la stratégie en faveur du développement durable

Informations de base

2006/2517(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

5.05 Croissance économique
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
01/06/2006 Débat au Conseil
14/06/2006 Débat en plénière
15/06/2006 Décision du Parlement T6-0272/2006
15/06/2006 Résultat du vote au parlement
15/06/2006 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2006/2517(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0214/2006 31/05/2006
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0215/2006 31/05/2006
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0216/2006 31/05/2006
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0217/2006 31/05/2006
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0218/2006 31/05/2006
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0219/2006 31/05/2006
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0220/2006 31/05/2006
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0222/2006 12/06/2006
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0223/2006 12/06/2006
    Proposition de résolution B6-0335/2006 14/06/2006
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0272/2006 15/06/2006
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2006)3311 01/08/2006