Résolution sur le sida

Informations de base

2006/2668(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

4.20.01 Médecine, maladies
6.40.12 Relations avec les pays en développement en général
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
28/11/2006 Débat au Conseil
30/11/2006 Décision du Parlement T6-0526/2006
30/11/2006 Résultat du vote au parlement
30/11/2006 Débat en plénière
30/11/2006 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2006/2668(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0619/2006 30/11/2006
    Proposition de résolution B6-0620/2006 30/11/2006
    Proposition de résolution B6-0622/2006 30/11/2006
    Proposition de résolution B6-0623/2006 30/11/2006
    Proposition de résolution B6-0624/2006 30/11/2006
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0526/2006 30/11/2006
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2007)0329 13/02/2007