2009/2689(RSP)
Programme de la présidence espagnole
Informations de base
2009/2689(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Voir aussi 2009/2695(RSP)
Subject
8.40.02 Conseil de l'Union
Zone géographique
Espagne
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires générales 2991 25/01/2010 Affaires économiques et financières ECOFIN 2990 19/01/2010 Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace) 2982 03/12/2009 Transports, télécommunications et énergie 2983 07/12/2009 Transports, télécommunications et énergie 2987 17/12/2009 Agriculture et pêche 2989 18/01/2010 Environnement 2988 22/12/2009 Education, jeunesse, culture et sport 2978 27/11/2009 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Secrétariat général BARROSO José Manuel
Evénements clés
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2009/2689(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
| Modifications et abrogations | Voir aussi 2009/2695(RSP) |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
| État de la procédure | Procédure terminée |