Résolution sur la résistance aux antibiotiques

Informations de base

2011/2680(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.10.08 Police sanitaire animale, législation et pharmacie vétérinaire

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
11/05/2011 Débat en plénière
12/05/2011 Décision du Parlement T7-0238/2011
12/05/2011 Résultat du vote au parlement
12/05/2011 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2011/2680(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B7-0304/2011 05/05/2011
    Proposition de résolution B7-0295/2011 09/05/2011
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0238/2011 12/05/2011
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2011)6333 19/09/2011