Relations Chine/Europe: relations politiques à long-terme

Informations de base

1995/2211(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

6.40.08 Relations avec les pays d'Asie

Zone géographique

Chine

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
05/07/1995 Publication du document de base non-législatif COM(1995)0279
18/09/1995 Annonce en plénière de la saisine de la commission
02/10/1995 Débat au Conseil
04/12/1995 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
24/02/1997 Débat au Conseil
26/05/1997 Vote en commission
26/05/1997 Dépôt du rapport de la commission A4-0198/1997
02/06/1997 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
11/06/1997 Débat en plénière
12/06/1997 Fin de la procédure au Parlement
30/06/1997 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 1995/2211(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/4/06870

Portail de documentation