Pour une nouvelle dynamique dans les relations entre l'Union et l'ASEAN

Informations de base

1996/2121(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

6.40.08 Relations avec les pays d'Asie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
03/07/1996 Publication du document de base non-législatif COM(1996)0314
03/07/1996 Informations supplémentaires
16/09/1996 Annonce en plénière de la saisine de la commission
24/03/1997 Débat au Conseil
03/09/1997 Vote en commission
03/09/1997 Dépôt du rapport de la commission A4-0262/1997
01/10/1997 Débat en plénière
02/10/1997 Fin de la procédure au Parlement
27/10/1997 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 1996/2121(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission RELA/4/08044

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