1998/2602(RSP)
Résolution sur le changement climatique dans la perspective de la conférence de Buenos-Aires, novembre 1998, vers une stratégie communautaire post-Kyoto
Informations de base
1998/2602(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Environnement 2106 16/06/1998 Environnement 2121 06/10/1998
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 16/06/1998 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
| 17/09/1998 | Fin de la procédure au Parlement | ||
| 06/10/1998 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
| 12/10/1998 | Publication de l'acte final au Journal officiel |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 1998/2602(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B4-0802/1998 JO C 313 12.10.1998, p. 0025 15/09/1998 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T4-0508/1998 JO C 313 12.10.1998, p. 0125-0169 17/09/1998