Fiche de procédure : 2001/2086(COS) | Observatoire législatif

Informations de base

2001/2086(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.30.02 Télévision, câble, numérique, mobile

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
CULT Culture, jeunesse, éducation, médias et sports	HIERONYMI Ruth (PPE-DE)	06/03/2001

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
JURI Juridique et marché intérieur	MEDINA ORTEGA Manuel (PSE)	11/04/2001
ITRE Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
ENVI Environnement, santé publique, politique des consommateurs	WHITEHEAD Phillip (PSE)	10/04/2001

Conseil de l'Union européenne

Formation du Conseil	Réunions	Date
Education, jeunesse, culture et sport	2461	11/11/2002
Culture	2427	23/05/2002

Commission européenne

DG de la Commission	Commissaire
Éducation, jeunesse, sport et culture

Date	Evénement	Référence
15/01/2001	Publication du document de base non-législatif	COM(2001)0009
14/05/2001	Annonce en plénière de la saisine de la commission
11/07/2001	Vote en commission
11/07/2001	Dépôt du rapport de la commission	A5-0286/2001
03/10/2001	Débat en plénière
04/10/2001	Décision du Parlement	T5-0506/2001
04/10/2001	Fin de la procédure au Parlement
11/04/2002	Publication de l'acte final au Journal officiel
11/11/2002	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Référence de la procédure	2001/2086(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	CULT/5/14690

Parlement Européen

Type de document	Commission	Référence	Date	Résumé
Rapport déposé de la commission, lecture unique		A5-0286/2001	11/07/2001
Texte adopté du Parlement, lecture unique		T5-0506/2001 JO C 087 11.04.2002, p. 0156-0221 E	04/10/2001

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date	Résumé
Document de base non législatif	COM(2001)0009	15/01/2001