Environnement et développement durable: sommet mondial, Johannesbourg 2002, 10 ans après Rio

Informations de base

2001/2142(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.70 Politique de l'environnement
5.05 Croissance économique

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
06/02/2001 Publication du document de base non-législatif COM(2001)0053
08/03/2001 Débat au Conseil
31/05/2001 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
07/06/2001 Débat au Conseil
03/09/2001 Annonce en plénière de la saisine de la commission
08/11/2001 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
12/12/2001 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
04/03/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
23/04/2002 Vote en commission
23/04/2002 Dépôt du rapport de la commission A5-0151/2002
16/05/2002 Décision du Parlement T5-0250/2002
16/05/2002 Débat en plénière
16/05/2002 Fin de la procédure au Parlement
30/05/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
04/06/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
17/06/2002 Débat au Conseil
25/06/2002 Débat au Conseil
22/07/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
30/09/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
14/10/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
05/11/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
31/07/2003 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2001/2142(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/5/14965

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