Miel: amélioration de la production et de la commercialisation (applic. règlement (CE) n° 1221/97). Rapport

Informations de base

2001/2156(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.10.05 Produits animaux, en général

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
16/02/2001 Publication du document de base non-législatif COM(2001)0070
03/09/2001 Annonce en plénière de la saisine de la commission
05/11/2001 Vote en commission
05/11/2001 Dépôt du rapport de la commission A5-0381/2001
13/12/2001 Décision du Parlement T5-0716/2001
13/12/2001 Débat en plénière
13/12/2001 Fin de la procédure au Parlement
25/07/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2001/2156(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AGRI/5/15116

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0381/2001 05/11/2001
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0716/2001 JO C 177 25.07.2002, p. 0224-0327 E 13/12/2001
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2001)0070 16/02/2001