Fiche de procédure : 2002/2123(COS) | Observatoire législatif | Parlement européen

Observatoire législatif

Parlement européen

2002/2123(COS)

Procédure complète

Sciences du vivant et biotechnologie: stratégie pour l'Europe

Informations de base

Informations de base

2002/2123(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.50.08 Nouvelles technologies; biotechnologie
4.20.02 Recherche médicale

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Acteurs principaux

Parlement européen

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
ITRE Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie	DAMIÃO Elisa Maria (PSE)	19/02/2002

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
JURI Juridique et marché intérieur	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
ENVI Environnement, santé publique, politique des consommateurs	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
AGRI Agriculture et développement rural	MÜLLER Emilia Franziska (PPE-DE)	19/06/2002
CULT Culture, jeunesse, éducation, médias et sports	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.

Conseil de l'Union européenne

Conseil de l'Union européenne

Formation du Conseil	Réunions	Date
Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace)	2467	26/11/2002
Industrie	2433	06/06/2002
Recherche	2417	11/03/2002

Commission européenne

Commission européenne

DG de la Commission	Commissaire
Secrétariat général

Evénements clés

Evénements clés

Date	Evénement	Référence	Résumé
23/01/2002	Publication du document de base non-législatif	COM(2002)0027
11/03/2002	Débat au Conseil
06/06/2002	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
10/06/2002	Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/10/2002	Vote en commission
21/10/2002	Dépôt du rapport de la commission	A5-0359/2002
20/11/2002	Débat en plénière
21/11/2002	Décision du Parlement	T5-0566/2002
21/11/2002	Fin de la procédure au Parlement
26/11/2002	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
29/01/2004	Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Informations techniques

Référence de la procédure	2002/2123(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	ITRE/5/16293