Observatoire législatif
Parlement européen
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2002/2125(COS)

Programmes Socrates et Jeunesse pour l'Europe. Rapport spécial 2/2002 Cour des Comptes

Informations de base

2002/2125(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.10 Jeunesse

Statut

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
07/03/2002 Publication du document de base non-législatif RCC0002/2002
10/06/2002 Annonce en plénière de la saisine de la commission
14/10/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
04/11/2002 Vote en commission
04/11/2002 Dépôt du rapport de la commission A5-0386/2002
16/12/2002 Débat en plénière
17/12/2002 Décision du Parlement T5-0608/2002
17/12/2002 Fin de la procédure au Parlement
05/02/2004 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2125(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CONT/5/16307

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0386/2002 04/11/2002
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0608/2002 JO C 031 05.02.2004, p. 0030-0102 E 17/12/2002
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document annexé à la procédure N5-0032/2002 JO C 253 22.10.2002, p. 0001 14/10/2002
  • Institution/organe Type de document Référence Date Résumé
    CofA Document de base non législatif RCC0002/2002 JO C 136 07.06.2002, p. 0001-0037 07/03/2002