Élargissement, diversité culturelle: rôle des régions européennes et des organisations internationales

Informations de base

2002/2269(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

8.20.24 Tourisme, culture et élargissement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

  • Parlement européen
    Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination
    CULT
    Culture, jeunesse, éducation, médias et sports
    PRETS Christa (PSE)
    28/11/2002
    Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination
    AFET
    Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune, défense
    MAES Nelly (V/ALE)
    21/01/2003

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
16/01/2003 Annonce en plénière de la saisine de la commission
02/12/2003 Vote en commission
02/12/2003 Dépôt du rapport de la commission A5-0477/2003
13/01/2004 Débat en plénière
14/01/2004 Décision du Parlement T5-0022/2004
14/01/2004 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2269(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/5/19030

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0477/2003 02/12/2003
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0022/2004 JO C 092 16.04.2004, p. 0128-0322 E 14/01/2004
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document annexé à la procédure COM(2003)0520 27/08/2003