Observatoire législatif
Parlement européen
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2004/2265(INI)

L'avenir de l'industrie textile et du vêtement après 2005

Informations de base

2004/2265(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.40.10 Industrie textile, du vêtement, du cuir

Statut

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/10/2004 Publication du document de base non-législatif COM(2004)0668
13/01/2005 Annonce en plénière de la saisine de la commission
13/01/2005 Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
14/06/2005 Vote en commission
16/06/2005 Dépôt du rapport de la commission A6-0193/2005
07/07/2005 Débat en plénière
06/09/2005 Décision du Parlement T6-0321/2005
06/09/2005 Résultat du vote au parlement
06/09/2005 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2004/2265(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission INTA/6/24908

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Avis de la commission EMPL PE355.449 25/04/2005
    Avis de la commission ITRE PE355.779 25/05/2005
    Amendements déposés en commission PE357.988 01/06/2005
    Avis de la commission REGI PE357.564 03/06/2005
    Avis de la commission JURI PE357.738 07/06/2005
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0193/2005 16/06/2005
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0321/2005 JO C 193 17.08.2006, p. 0027-0110 E 06/09/2005
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2004)0668 13/10/2004