2008/2590(RSP)
Préparation du Conseil européen, 19-20 mars 2009
Informations de base
2008/2590(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Voir aussi 2008/2592(RSP)
Subject
8.40.14 Conseil européen
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires générales 2925 23/02/2009 Affaires générales 2932 16/03/2009 Affaires économiques et financières ECOFIN 2922 10/02/2009 Affaires économiques et financières ECOFIN 2931 10/03/2009 Emploi, politique sociale, santé et consommateurs 2930 09/03/2009 Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace) 2929 05/03/2009 Education, jeunesse, culture et sport 2923 16/02/2009 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Secrétariat général BARROSO José Manuel
Evénements clés
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2008/2590(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
| Modifications et abrogations | Voir aussi 2008/2592(RSP) |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
| État de la procédure | Procédure terminée |