Programmation conjointe des activités de recherche: mesures de lutte contre les maladies neurodégénératives, en particulier la maladie d’Alzheimer

Informations de base

2009/0113(CNS)

CNS - Procédure de consultation

Recommandation

Subject

3.50 Recherche et développement technologique et espace
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
4.20.01 Médecine, maladies
4.20.02 Recherche médicale

Statut

Procédure caduque ou retirée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
22/07/2009 Publication de la proposition législative COM(2009)0379
24/09/2009 Débat au Conseil
03/12/2009 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Informations techniques

Référence de la procédure 2009/0113(CNS)
Type de procédure CNS - Procédure de consultation
Sous-type de procédure Note thématique
Instrument législatif Recommandation
Base juridique Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne TFEU 181
État de la procédure Procédure caduque ou retirée

Portail de documentation

  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base législatif COM(2009)0379 22/07/2009
    Document annexé à la procédure SEC(2009)1039 22/07/2009

Informations complémentaires

Source Document Date
Parlements nationaux IPEX
Commission européenne EUR-Lex