2009/2548(RSP)
Résolution sur une stratégie de l'UE en vue d'un accord global sur le changement climatique à Copenhague et du financement approprié de la politique de lutte contre le changement climatique
Informations de base
2009/2548(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires économiques et financières ECOFIN 2931 10/03/2009 Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace) 2929 05/03/2009 Environnement 2928 02/03/2009
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 02/03/2009 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
| 05/03/2009 | Débat au Conseil | ||
| 10/03/2009 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
| 11/03/2009 | Décision du Parlement | T6-0121/2009 | |
| 11/03/2009 | Résultat du vote au parlement | ||
| 11/03/2009 | Débat en plénière | ||
| 11/03/2009 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2009/2548(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
-
Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B6-0134/2009 20/02/2009 Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0121/2009 11/03/2009 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)3244 06/10/2009