2009/2694(RSP)
Programme d'activités de la présidence belge
Informations de base
2009/2694(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Voir aussi 2010/2694(RSP)
Subject
8.40.02 Conseil de l'Union
Zone géographique
Belgique
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires générales 3028 26/07/2010 Affaires économiques et financières ECOFIN 3027 13/07/2010 Emploi, politique sociale, santé et consommateurs 3019 07/06/2010 Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace) 3016 25/05/2010 Transports, télécommunications et énergie 3024 24/06/2010 Transports, télécommunications et énergie 3017 31/05/2010 Agriculture et pêche 3026 12/07/2010 Environnement 3021 11/06/2010 Education, jeunesse, culture et sport 3013 10/05/2010 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Secrétariat général BARROSO José Manuel
Evénements clés
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2009/2694(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
| Modifications et abrogations | Voir aussi 2010/2694(RSP) |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
| État de la procédure | Procédure terminée |