Observatoire législatif
Parlement européen
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1994/2157(COS)

Recherche et développement technologique RDT: la coordination par la coopération

Informations de base

1994/2157(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.50.01 Politique et espace européen de la recherche

Statut

Procédure terminée

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Acteurs principaux

  • Parlement européen
    Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination
    ENER
    Recherche, développement technologique et énergie
    		TANNERT Christof (PSE)
    		30/11/1994
    Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination
    AFET
    Affaires étrangères sécurité et politique de défense
    AGRI
    Agriculture et développement rural
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    BUDG
    Budgets
    		MÜLLER Edith (V)
    		06/12/1994
    ECON
    Economique, monétaire et politique industrielle
    		ARGYROS Stelios (PPE)
    		06/04/1995
    RELA
    Relations économiques extérieures 
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    JURI
    Juridique et droits des citoyens
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    REGI
    Politique régionale
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    TRAN
    Transports et tourisme
    ENVI
    Environnement, santé publique et protection des consommateurs
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    DEVE
    Développement et coopération
    LIBE
    Libertés publiques et affaires intérieures
    CONT
    Contrôle budgétaire
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    INST
    Institutionnelle
    PECH
    Pêche
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    REGL
    Règlement, vérification des pouvoirs et des immunités
    FEMM
    Droits de la femme
    PETI
    Pétitions
  • Conseil de l'Union européenne
    Formation du Conseil Réunions Date
    Recherche 1833 10/03/1995

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
19/10/1994 Publication du document de base non-législatif COM(1994)0438
30/11/1994 Annonce en plénière de la saisine de la commission
10/03/1995 Débat au Conseil
24/05/1995 Vote en commission
24/05/1995 Dépôt du rapport de la commission A4-0121/1995
14/06/1995 Débat en plénière
15/06/1995 Fin de la procédure au Parlement
03/07/1995 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 1994/2157(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENER/4/06106

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A4-0121/1995 JO C 166 03.07.1995, p. 0003 24/05/1995
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(1994)0438 19/10/1994