Environnement, diversité biologique : stratégie communautaire

Informations de base

1998/2033(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.70 Politique de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
16/12/1997 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
04/02/1998 Publication du document de base non-législatif COM(1998)0042
13/03/1998 Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/06/1998 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
23/09/1998 Vote en commission
23/09/1998 Dépôt du rapport de la commission A4-0347/1998
19/10/1998 Débat en plénière
20/10/1998 Fin de la procédure au Parlement
09/11/1998 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 1998/2033(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/4/09758

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