Fiche de procédure : 2001/2071(COS) | Observatoire législatif

Informations de base

2001/2071(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.60 Politique de l'énergie
5.05 Croissance économique

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
ITRE Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie	CHICHESTER Giles (PPE-DE)	09/01/2001

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
ECON Economique et monétaire	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.	10/04/2001
JURI Juridique et marché intérieur	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
ENVI Environnement, santé publique, politique des consommateurs	AYUSO Pilar (PPE-DE)	10/04/2001
RETT Politique régionale, transports et tourisme	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.

Conseil de l'Union européenne

Formation du Conseil	Réunions	Date
Transports, télécommunications et énergie	2324	20/12/2000
Énergie	2394	04/12/2001
Énergie	2347	14/05/2001
Industrie	2433	06/06/2002

Commission européenne

DG de la Commission	Commissaire
Energie et transports

Date	Evénement	Référence
01/12/2000	Publication du document de base non-législatif	COM(2000)0769
20/12/2000	Débat au Conseil
02/05/2001	Annonce en plénière de la saisine de la commission
14/05/2001	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
16/10/2001	Vote en commission
16/10/2001	Dépôt du rapport de la commission	A5-0363/2001
13/11/2001	Débat en plénière
15/11/2001	Décision du Parlement	T5-0609/2001
15/11/2001	Fin de la procédure au Parlement
04/12/2001	Débat au Conseil
06/06/2002	Débat au Conseil
13/06/2002	Publication de l'acte final au Journal officiel

Référence de la procédure	2001/2071(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	ITRE/5/14639

Parlement Européen

Type de document	Commission	Référence	Date	Résumé
Rapport déposé de la commission, lecture unique		A5-0363/2001	16/10/2001
Texte adopté du Parlement, lecture unique		T5-0609/2001 JO C 140 13.06.2002, p. 0382-0543 E	15/11/2001

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date
Document de base non législatif	COM(2000)0769	01/12/2000
Document de suivi	SEC(2001)1962	03/12/2001
Document de suivi	COM(2002)0321	26/06/2002

Autres Institutions et organes

Institution/organe	Type de document	Référence	Date	Résumé
EESC	Comité économique et social: avis, rapport	CES0705/2001 JO C 221 07.08.2001, p. 0045	30/05/2001
CofR	Comité des régions: avis	CDR0038/2001 JO C 107 03.05.2002, p. 0013	15/11/2001