Recherche RDT, 6ème programme-cadre 2002-2006: financement projets sur les cellules souches

Informations de base

2003/0151(CNS)

CNS - Procédure de consultation

Décision

Subject

3.50.02.01 Programme-cadre CE, UE
4.20.02.04 Génie génétique et bioéthique

Statut

Procédure caduque ou retirée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
09/07/2003 Publication de la proposition législative COM(2003)0390
01/09/2003 Annonce en plénière de la saisine de la commission
04/11/2003 Vote en commission
04/11/2003 Dépôt du rapport de la commission, 1ère lecture/lecture unique A5-0369/2003
17/11/2003 Débat en plénière
19/11/2003 Décision du Parlement T5-0506/2003
26/11/2003 Débat au Conseil
26/11/2003 Publication de la proposition législative modifiée COM(2003)0749
03/12/2003 Débat au Conseil
25/06/2007 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
13/03/2008 Proposition retirée par la Commission
13/03/2008 Informations supplémentaires

Informations techniques

Référence de la procédure 2003/0151(CNS)
Type de procédure CNS - Procédure de consultation
Sous-type de procédure Note thématique
Instrument législatif Décision
Base juridique Traité CE (après Amsterdam) EC 166-p4
État de la procédure Procédure caduque ou retirée
Dossier de la commission ITRE/5/19939

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, 1ère lecture/lecture unique A5-0369/2003 04/11/2003
    Texte adopté du Parlement, 1ère lecture/lecture unique T5-0506/2003 JO C 087 07.04.2004, p. 0076-0390 E 19/11/2003
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base législatif COM(2003)0390 09/07/2003
    Proposition législative modifiée COM(2003)0749 26/11/2003
  • Institution/organe Type de document Référence Date Résumé
    EESC Comité économique et social: avis, rapport CES1400/2003 JO C 032 05.02.2004, p. 0081-0087 29/10/2003

Informations complémentaires

Source Document Date
Commission européenne EUR-Lex